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Téléchargements

Comptes-administratifs & Budget

Budgets Voir les fichiers
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compte-administratif_2012.pdf2.74 Mo

PLU

PLU Voir les fichiers

Le PLU est un document d’urbanisme et de planification. Il définit les orientations d’urbanisme de la commune et exprime le projet urbain de la commune. Il assure également la traduction juridique du projet de développement de la commune, réglementant les droits à construire sur le territoire communal.

En voici ses pièces :

Schéma Général d'Assainissement

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rapportphase1loriolversion2.pdf896.52 Ko
rapportphase2version2.pdf467.65 Ko
rapportphase3version2.pdf520.04 Ko

Réglement

ZPPAUP Voir les fichiers

Le présent règlement de ZPPAUP s’inscrit dans le cadre de la révision de la ZPPAUP de Loriol-sur-Drôme mise en place en 1993, dont les secteurs 1 à 5 sont intégralement conservés et dont le périmètre est élargi aux entrées Nord et Sud constituant les secteurs 6 et 7.

Le présent dossier de Z.P.P.A.U.P. remplace le dossier initial de Z.P.P.A.U. de 1993. Vous trouverez aussi sur votre droite, le Plan de la ZPPAUP.

 

Plan ZPPAUP

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plan_zppaup_nov08.jpg163.82 Ko

Plan ZPPAUP

ZPPAUP Voir les fichiers

Voici le plan de la ZPPAUP

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plan_zppaup_nov08.jpg163.82 Ko

Conseils Municipaux 2014

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez tous les comptes-rendus des conseils municipaux de l'année 2014

Conseils municipaux 2015

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez tous les comptes-rendus des conseils municipaux de l'année 2015 :

La délibération de prescription

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Lors de sa séance du 6 juillet 2015, le Conseil Municipal a défini les enjeux de la révision du Plan Local d’Urbanisme et les modalités de la concertation à mettre en place tout au long de la procédure.

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prescription_revision06.07.pdf2.91 Mo

Le schéma de la procédure

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La révision générale du PLU est une procédure de longue haleine qui devrait durer deux ans.

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schema_procedure_elab_ou_modif_plu.pdf14.75 Ko

Le porté à connaissance de l’Etat

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Les services de l’Etat dans le cadre de la révision établissent un document de synthèse reprenant toutes les contraintes et les enjeux, selon eux, présents à Loriol et qui serviront de base à l’établissement du diagnostic.

Le diagnostic provisoire

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Lors de la réunion avec les personnes publiques associées le 10 juin 2015, le cabinet AUA a présenté une première mouture du diagnostic du PLU.

Présentation du diagnostic

Révision du PLU Voir les fichiers

Le 14 octobre 2015, le Cabinet AUA a présenté lors de la première réunion publique l'avancée de la procédure de révision. 

Voici les présentations :

Conseils Municipaux 2016

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez tous les comptes-rendus des conseils municipaux de l'année 2016

Présentation du PADD

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Le 29 juin 2016, le Cabinet AUA a présenté lors de la deuxième réunion publique l'avancée de la procédure de révision. 

Voici les présentations :

Conseils Municipaux 2017

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Conseils Municipaux 2017

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cm_23.01.17.pdf57.54 Ko
cm_20.02.17.pdf55.72 Ko
CM du 27.03.17276.67 Ko
cm_du_24.04.17.pdf84.24 Ko
cm_29_05_17.pdf77.16 Ko
cm_03.07.17.pdf335.48 Ko
odj_04.09.pdf25.79 Ko