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Téléchargements

Réglement

ZPPAUP Voir les fichiers

Le présent règlement de ZPPAUP s’inscrit dans le cadre de la révision de la ZPPAUP de Loriol-sur-Drôme mise en place en 1993, dont les secteurs 1 à 5 sont intégralement conservés et dont le périmètre est élargi aux entrées Nord et Sud constituant les secteurs 6 et 7.

Le présent dossier de Z.P.P.A.U.P. remplace le dossier initial de Z.P.P.A.U. de 1993. Vous trouverez aussi sur votre droite, le Plan de la ZPPAUP.

 

Plan ZPPAUP

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plan_zppaup_nov08.jpg163.82 Ko

Plan ZPPAUP

ZPPAUP Voir les fichiers

Voici le plan de la ZPPAUP

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plan_zppaup_nov08.jpg163.82 Ko

Conseils Municipaux 2014

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez tous les comptes-rendus des conseils municipaux de l'année 2014

Conseils municipaux 2015

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez tous les comptes-rendus des conseils municipaux de l'année 2015 :

Conseils Municipaux 2016

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez tous les comptes-rendus des conseils municipaux de l'année 2016

Conseils Municipaux 2017

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Conseils Municipaux 2017

Fichier attachéTaille
cm_23.01.17.pdf57.54 Ko
cm_20.02.17.pdf55.72 Ko
CM du 27.03.17276.67 Ko
cm_du_24.04.17.pdf84.24 Ko
cm_29_05_17.pdf77.16 Ko
cm_03.07.17.pdf335.48 Ko
CM du 04.09.17230.02 Ko
CM du 25.09.17147.5 Ko
CM du 16.10.17378.27 Ko
CM du 20.11.17265.79 Ko
cm_du_18.12.17.pdf373.6 Ko

Conseils Municipaux 2018

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez tous les comptes-rendus des conseils municipaux de l'année 2018.

Fichier attachéTaille
cm_du_22.01.18.pdf361.15 Ko
CM du 26.02.18128 Ko
CM du 26.03.18462.62 Ko
modele_odj_002.pdf9.18 Ko
cm_du_28.05.18.pdf499.75 Ko
cm_25.06.18.pdf416.01 Ko
cm_du_03.09.18.pdf439.92 Ko
cm_08.10.18.pdf366.83 Ko
cm_12.11.18.pdf422.01 Ko
cm_17.12.18.pdf297.48 Ko

Périmètre Délimité des Abords (PDA)

Périmètre Délimité des Abords (PDA) Voir les fichiers

Dans le cadre de la révision du PLU, voici la proposition de Périmètre Délimité des Abords (PDA) en remplacement du rayon de 500m autour de la maison de la "Guérimande".

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pda.pdf737.91 Ko

Zonages d'Assainissement Eaux Usées (EU) et Eaux Pluviales (EP)

Zonages d'Assainissement Eaux Usées (EU) et Eaux Pluviales (EP) Voir les fichiers

Conseils Municipaux 2019

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez tous les comptes-rendus des conseils municipaux de l'année 2019.

Fichier attachéTaille
cm_28.01.19.pdf366.13 Ko
cm_18.03.19.pdf432.23 Ko
cm_06.05.19.pdf709.16 Ko
cm_24.06.19.pdf712.62 Ko
cm_09.09.19.pdf357.81 Ko
cm_21.10.19.pdf260.29 Ko
CM 25.11.19315.37 Ko
cm_du_16.12.19.pdf220.65 Ko

Conseils Municipaux 2020

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez tous les comptes-rendus des conseils municipaux de l'année 2020.

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CM du 21 01 20.pdf172.75 Ko
CM 27 01 20.pdf232.76 Ko
CM 17 02 20.pdf215.12 Ko
CM du 23.05.20.pdf393.72 Ko
CM 22 06 20.pdf467.61 Ko
CM 10 07 20.pdf661.86 Ko
CM 27.07.20.pdf328.3 Ko
CM 07 09 2020393.13 Ko
CM 12 10 2020.pdf423.63 Ko
CM 23 11 20.pdf619.94 Ko
CM 21 12 20.pdf280.54 Ko

PLU 2018

PLU 2018 Voir les fichiers

Le PLU est un document d’urbanisme et de planification. Il définit les orientations d’urbanisme de la commune et exprime le projet urbain de la commune. Il assure également la traduction juridique du projet de développement de la commune, réglementant les droits à construire sur le territoire communal. Il a été revu et approuvé le 11 juillet 2018 :

En voici ses pièces :

Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SCDECI)

SCDECI Voir les fichiers

Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SCDECI) et son arrêté

Conseils municipaux 2021

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez les comptes-rendus des conseils de l'année

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CM du 18 01 21.pdf332.89 Ko
CM du 22 02 2021509.87 Ko
CM du 29 03 20211.37 Mo
CM du 26 04 2021974.97 Ko
CM du 07-06-20211.09 Mo
CM du 12-07-2021310.73 Ko
CM du 13-09-2021508.36 Ko
CM du 18-10-20212.2 Mo
CM du 15-11-20211000.83 Ko
CM du-13-12-2021616.93 Ko

Conseils Municipaux 2022

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Retrouvez les comptes-rendus des conseils de l'année

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CM du 24 01 2022521.69 Ko
CM du 28 02 2022239.65 Ko
CM du 28 03 2022.pdf376.86 Ko
CM-du-27-06-2022.pdf429.12 Ko
CM du 18 07 2022274.05 Ko
CM du 26 09 2022288.55 Ko
Deliberations-2022.pdf21.83 Mo
CM-du-12-12-2022.pdf340 Ko

Décisions

Conseils Municipaux Voir les fichiers

Conseils Municipaux 2023

Conseils Municipaux Voir les fichiers
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PV-du-23-01-2023.pdf423.94 Ko
Deliberations_2023.pdf3.39 Mo
ODJ du 18-09-2023.pdf127.98 Ko
ODJ du 20-11-2023.pdf109.06 Ko